Délibérations du Conseil Municipal

Délibérations du Conseil Municipal du 1er septembre 2014 265KB

Objets :

- Délégation au Maire droits de préemption urbain

- Vente terrain Z.A. à la Société Lemaître

- Décisions modificatives N°5 - 2014

- Convention d'attribution de subvention pour l'amélioration de logements locatifs

- Convention de faisabilité pour l'ancienne brasserie, 30 Grand-Rue

- Convention de portage foncier EPF du Bas-Rhin

- Baux de chasse communaux pour la période 2015-2024

- Renouvellement location de terrain pour dépôt de grumes

- Motion de soutien à l'AMP pour alerter les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l'Etat

- Vente d'un terrain à la Sté Hydroservices

Délibérations du Conseil Municipal du 30 mars 2015

Délibérations du Conseil Municipal du 30 mars 2015.pdf

Objets :

- Comptes de gestion 2014

- Compte administratif 2014 - Budget général

- Restes à réaliser

- Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2014

- Budget primitif pour 2015

- Montant des contributions directes

- Subventions 2015

- Accord sur le principe d'une adhésion à la future Agence Technique d'Ingénierie Publique en tant que membre fondateur

- Parcelle mise à disposition du SIVOS

- Vente terrain zone artisanale à Constructions Bois

- Convention avec la SPA de Saverne et environs

- Chasse - Agrément de trois permissionnaires

- Demande de subvention éclairage public Rue du Sable + Rue de Bitschhoffen

- Contrat d'assurance Groupama

- Recrutement rédacteur

- Régime indemnitaire I.F.T.S. - Rédacteur

Délibérations du Conseil Municipal du 2 février 2015 page2

Délibérations du Conseil Municipal du 02.02.2015 page 2.pdf

Objet : 

- Délibération complémentaire pour acquisition par l'EPF d'Alsace d'une parcelle surbâtie

Délibérations du Conseil Municipal du 2 février 2015

Délibérations du Conseil Municipal du 02.02.2015 page 1.pdf

Objets :

- Achat bande de terrain Rue du Cerf - Haettel Ludovic

- Remboursement de sinistre - Approbation de recette

- Délibération complémentaire pour acquisition par l'EPF d'Alsace d'une parcelle surbâtie