Délibérations du Conseil Municipal

Délibérations du Conseil Municipal du 1er septembre 2014 265KB

Objets :

- Délégation au Maire droits de préemption urbain

- Vente terrain Z.A. à la Société Lemaître

- Décisions modificatives N°5 - 2014

- Convention d'attribution de subvention pour l'amélioration de logements locatifs

- Convention de faisabilité pour l'ancienne brasserie, 30 Grand-Rue

- Convention de portage foncier EPF du Bas-Rhin

- Baux de chasse communaux pour la période 2015-2024

- Renouvellement location de terrain pour dépôt de grumes

- Motion de soutien à l'AMP pour alerter les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l'Etat

- Vente d'un terrain à la Sté Hydroservices

Délibérations du Conseil Municipal du 28 mars 2014

pdfDélibérations du Conseil Municipal du 28 mars 2014114 KB.

Objets : Procès-verbal de l’installation du Conseil Municipal et de l’élection d’un Maire et de trois Adjoints.

 

Délibérations du Conseil Municipal du 14 mars 2014

pdfDélibérations du Conseil Municipal du 14 mars 2014200 KB.

Objets:

    • Comptes de gestion 2013 (budget général, lotissement 8ème tranche)
    • Compte administratif 2013 – budget général
    • Reste à réaliser.
    • Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2013
    • Budget primitif pour 2014
    • Montant des contributions directes
    • Subventions 2014
    • Demande de subventions collège La Walck
    • Demande de subvention école maternelle.
    • Droits de préemption.
    • Approbation de recettes groupama.
    • Décision modificative n° 2 – 2013
    • Achat et cession parcelle de terrain (M. Et Mme Hutmacher).
    • Vente terrain Z.A.à la Communauté de Communes.
    • Vente terrain Z.A. à Hydroservices (M. Recht)
    • Cession de terrain au profit de Procivis Alsace ou l’une de ses filiales.
    • Clôture lotissement 8ème tranche.
    • Clôture lotissement artisanal.
    • Renouvellement du contrat de maintenance – logiciel cimetière Améthyste.
    • Acquisitions foncières par le SIVOS « Groupe Scolaire Pierre Pflimlin »
    • Participation pour l’aménagement d’un trottoir.
    • Modification du taux de la taxe d’aménagement majorée dans le secteur de la rue des Prés.

 

Délibérations du Conseil Municipal du 2 avril 2012

pdfExtrait du procès-verbal des délibérations du Conseil Municipal du 2 avril 2012318 KB.

Objet : Achat terrain BEYLER Albertine