Délibérations du Conseil Municipal

Délibérations du Conseil Municipal du 1er septembre 2014 265KB

Objets :

- Délégation au Maire droits de préemption urbain

- Vente terrain Z.A. à la Société Lemaître

- Décisions modificatives N°5 - 2014

- Convention d'attribution de subvention pour l'amélioration de logements locatifs

- Convention de faisabilité pour l'ancienne brasserie, 30 Grand-Rue

- Convention de portage foncier EPF du Bas-Rhin

- Baux de chasse communaux pour la période 2015-2024

- Renouvellement location de terrain pour dépôt de grumes

- Motion de soutien à l'AMP pour alerter les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l'Etat

- Vente d'un terrain à la Sté Hydroservices

Délibérations du Conseil Municipal du 7 juillet 2014

Délibérations du Conseil Municipal du 7 juillet 2014 239KB

Objets :

- Transformation et réaménagement de la Mairie - transformation et rénovation du logement 40, Grand-rue

- Décision modificative n°4 - Budget Général

- Attribution du marché pour la réalisation de places de stationnement Mairie-logements

- Contrat d'entretien ascenseur

- Installation d'une ligne téléphonique ascenseur

- Désignation des membres de la commission consultive de la chasse communale

 

 

Délibérations du Conseil Municipal du 20 juin 2014

Délibérations_du_Conseil_Municipal_du_20_juin_2014.152KB

Objets :

- Election des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des Sénateurs

- Droit de préemption

- Rapport annuel 2013 sur la qualité de l'eau

- Achat et cession parcelle de terrain (M. et Mme HUTMACHER Philippe)

- Création de deux logements au 40, Grand-rue

 

Délibérations du Conseil Municipal du 26 mai 2014

Délibérations Conseil Municipal_du 26 Mai 2014 142KB

Objets :

- Droits de préemption

- Autoration permanente et générale de poursuites par voie de commandement

- Concours du receveur municipal de Bouxwiller - attribution d'indemnité

- Location de chasse

- Tarifs location des garages loués indépendamment des logements

- Vente Z.A. à la Communauté de Communes

- Vente terrain Z.A. à Hydroservices (M. RECHT)

- Réhabilitation du bâtiment - 40, grand-rue - subventionnement Papulos